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Note
Octobre 2022

Bienvenue au club climat :
perspectives pour l’Europe et l’Asie

Énergie Environnement Asie Europe
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Auteur
Joseph Dellatte
Joseph Dellatte
Expert Résident - Climat, énergie et environnement

Joseph Dellatte a rejoint l’Institut Montaigne en 2022 en tant que Research Fellow climat, énergie et environnement au sein du programme Asie. Ses thématiques de recherche incluent la gouvernance internationale des politiques climatiques, la tarification du carbone, la liaison internationale des systèmes d'échange de droits d'émission, et les obstacles politiques au développement de la tarification du carbone en Asie.

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  • Note (en EN) (80 pages)
  • Résumé (en FR) (11 pages)

    • ​​En 2016, l’Accord de Paris sur le climat était signé par plus de 190 pays, devenant ainsi un symbole de la coopération internationale en matière de climat. Six ans après ce traité historique, la situation climatique demeure alarmante, notamment dans le contexte géopolitique actuel.

    La guerre en Ukraine favorise les réflexes de sécurité énergétique et signe le renforcement des investissements dans les énergies fossiles. De plus, la Chine a suspendu les discussions sur le climat avec les États-Unis en réponse à la visite de Nancy Pelosi à Taiwan en août 2022. Cette situation jette un froid sur les perspectives de la COP27 de novembre 2022, et remet en question la capacité des pays à intensifier leur politique climatique pour atteindre leurs objectifs de neutralité carbone.

    Dans cet environnement international peu favorable à l’action climatique multilatérale, la nouvelle note de l’Institut Montaigne explore la faisabilité politique d’un club climat incluant notamment l’Europe et l’Asie du Nord-Est, région la plus émettrice au monde. Ce club, qui viendrait se superposer à l’Accord de Paris, permettrait d’accélérer et de relever rapidement les ambitions globales.

    Cette note s’appuie sur une analyse comparative des politiques climatiques dans les deux régions. Elle se nourrit également des enseignements tirés d’un événement de l’Institut Montaigne qui a réuni en juillet 2022 des acteurs européens, japonais et coréens, ainsi que sur des entretiens menés auprès de plus de 70 interlocuteurs européens, japonais, coréens et chinois.

    Club climat : de quoi parle-t-on ?

    À l’issue du sommet du G7 de juin 2022, les chefs d’État déclaraient : "à l’heure actuelle, l’action internationale en faveur du climat n’est ni assez ambitieuse, ni assez efficace pour réduire les émissions de gaz à effet de serre et atteindre ainsi les objectifs de l’Accord de Paris".

    Partant de ce constat partagé, les dirigeants du G7, sous l’impulsion d’Olaf Scholz et de la présidence allemande, ont lancé des discussions en faveur de la création d’un club climat qui permettrait de "rendre l’action climatique plus rapide et plus ambitieuse". Concrètement, il s’agirait d’une structure de dialogue et de coopération minilatérale entre les pays participants permettant de créer des règles communes adaptées aux objectifs climatiques. Depuis le sommet de juin 2022, cette initiative demeure en négociation au sein du G7 et les détails de sa mise en œuvre concrète ne sont pas encore connus.

     

    Infographie - Club climat : une solution vers la neutralité carbone ?Infographie - Club climat : une solution vers la neutralité carbone ?

    Quels sont les principaux défis ?

    Des divergences importantes existent entre les pays étudiés dans cette publication, notamment sur des enjeux essentiels de la décarbonation comme la tarification du carbone, les délocalisations de carbone (ou carbon leakage) et l’utilisation de mécanismes d’ajustement carbone aux frontières.

    Afin de créer un club climat à la fois inclusif, ambitieux et contraignant, il est essentiel de comprendre les différentes visions qui s’opposent sur ces questions fondamentales.

    Tarification du carbone

    Les visions européenne, chinoise, coréenne et japonaise en matière de tarification du carbone sont radicalement différentes.

    Les recherches menées dans le cadre de cette note montrent que l’établissement d’un prix commun du carbone au sein d’un club climat serait en contradiction avec le besoin de différenciation de la tarification exprimé à différents niveaux (sectoriel, national et régional). L’inclusion d’une tarification du carbone comme condition d’adhésion obligatoire serait également contre-productive car elle entraverait le caractère inclusif du club.
     
    Par conséquent, le rôle d’un club climat devrait être de favoriser une meilleure compréhension entre les partenaires et d’obtenir les harmonisations indispensables en matière de tarification du carbone pour encourager une plus grande collaboration à l’avenir.

    L'ajustement carbone aux frontières

    L’ajustement carbone aux frontières a le potentiel de devenir le mécanisme de contrainte d'un club climat.

    Cependant, les avis sur cette mesure divergent fondamentalement : alors que l’Europe l’envisage comme principal outil de lutte contre les délocalisations de carbone, les pays d’Asie du Nord-Est émettent beaucoup de réserves à son égard. La Chine, par exemple, y voit une mesure discriminatoire.

    La coopération industrielle

    Malgré ces visions divergentes, la coopération demeure possible sur de nombreux sujets cruciaux. Les clubs climats sectoriels sont de plus en plus considérés comme la seule option possible pour décarboner les secteurs industriels à forte intensité, comme l’acier et l’aluminium.

    Ce constat est largement partagé en Europe et en Asie du Nord-Est et constitue l’aspect le plus consensuel des débats portant sur les clubs climats. Ces points d’accord suggèrent la possibilité d’une coopération entre les deux régions au sein d’un club climat.

    Le Forum climat : une structure pour accélérer l’action climatique

    Cette note propose la création d’un club climat qui prendrait la forme d’un Forum favorisant des actions efficaces et rapides et permettant une évolution graduelle vers plus d’ambition. Ce "Forum climat" s’appuierait sur l’initiative du G7, qui est celle qui présente le plus grand potentiel pour l’action climatique.

    Ce projet de Forum climat serait en mesure d’apporter des solutions concrètes aux nombreuses divergences existantes : inclusion de la tarification du carbone, ajustement carbone aux frontières, et décarbonation des secteurs industriels, trois éléments fondamentaux dans la coopération internationale sur le climat.

     

    Infographie - Forum climat : quatre pistes concrètes pour accélérer la coopération climatiqueInfographie - Forum climat : quatre pistes concrètes pour accélérer la coopération climatique

     

    Néanmoins, l’inclusion de la Chine dans un Forum climat sera difficile. La Chine se méfie de l’initiative actuellement promue par le G7 et est peu encline à rejoindre une structure dont elle n’aurait pas la maîtrise. Le Forum devrait donc adopter une approche volontariste, accepter un certain risque de confrontation et assumer la concurrence climatique entre les pays.

    L’auteur propose que ce forum se construise dans un format flexible permettant la formation de sous-groupes de membres avec des trajectoires d’ambitions différentes. Concrètement, les membres pourront choisir dans quels secteurs ils veulent coopérer, avec qui ils souhaitent coopérer et dans quels délais.

    Cette flexibilité permettrait à terme l’inclusion de grands pays émetteurs comme la Chine et l’Inde, a priori réticents à l’idée de rejoindre un club climat fondé sur l’initiative du G7. En leur donnant la possibilité de coopérer dans des secteurs spécifiques qu’ils jugent cruciaux pour leur décarbonation, le Forum et ses spécificités fonctionneraient comme une incitation à une participation de plus en plus poussée au fil du temps.

    Nos recommandations

    1
    Gouvernance : concevoir un Forum climat ouvert et inclusif
    Détails

    Pour atteindre les objectifs du Forum, il convient d’envisager différents niveaux d’adhésion impliquant différents niveaux d’intégration par secteur et par type de politique publique. Le Forum devrait permettre à différents sous-groupes de membres de coopérer sur certains sujets.

    Les entreprises évoluant dans les secteurs couverts par le Forum devraient être autorisées à devenir des membres actifs.

    Des conditions d’adhésion viendront garantir l’efficacité d’un Forum climat ouvert au plus grand nombre, comme par exemple la mise en œuvre de politiques juridiquement contraignantes en matière d’intensité de carbone des biens.

    2
    Tarification du carbone : établir un mécanisme de conformité réalisable au sein du Forum
    Détails

    Ce Forum doit être une plateforme de coopération au sein de laquelle les pays membres travaillent à l’harmonisation de leurs politiques de tarification du carbone.

    Il doit reconnaître l’hétérogénéité des prix du carbone à court et moyen terme et devenir un instrument de coopération en matière d’ajustement carbone aux frontières, sans pour autant viser un mécanisme d’ajustement commun aux pays membres.

    3
    Labels et revenus : créer des incitations financières et commerciales
    Détails

    La principale incitation pour rejoindre le Forum climat résiderait dans la mise en place d’un mécanisme d’ajustement carbone aux frontières différencié entre les membres. D’autres outils pourront favoriser l’adhésion des pays : des certificats verts pour les entreprises, l’accès à des projets communs de développement écologique, ou encore la meilleure reconnaissance de la teneur en carbone des biens exportés et importés.

    Les revenus générés par l’ajustement carbone aux frontières devront être utilisés pour des actions climatiques au niveau national, ou à l’étranger, en finançant des projets ambitieux d’atténuation et d’adaptation. Cette contribution à la finance climat pourrait constituer une forte incitation à rejoindre le Forum, notamment pour les pays en développement.

    4
    Décarbonation industrielle : adopter des politiques industrielles au sein du Forum
    Détails

    Il conviendra pour le Forum de favoriser une plus grande coopération en matière de décarbonation de secteurs critiques (acier, aluminium, hydrogène et énergie propre) et de permettre aux membres de choisir les secteurs dans lesquels ils veulent coopérer.

    Ce Forum doit agir comme une plateforme de négociation pour des conditions de concurrence équitables par secteur, tout en favorisant l’émergence de marchés verts pour les produits neutres en carbone par le biais de règles communes (notamment sur la teneur en carbone des produits) et des investissements publics coordonnés.

    Joseph Dellatte
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