Le temps de travail à l’hôpital : un enjeu majeur d’efficacité

La mise en place des 35 heures à l'hôpital il y a plus de dix ans a généré des difficultés organisationnelles et financières très lourdes reconnues par l'ensemble des acteurs. Ces difficultés continuent de peser sur la bonne organisation du travail à l'hôpital.

Alors même qu'une directive européenne de 2003 sur le temps de travail impose une durée hebdomadaire maximale de travail de 48 heures pour les médecins, cette durée est très largement dépassée, notamment par les internes.

L’amélioration de l’organisation du temps de travail, notamment médical, constitue un levier important pour gagner en efficacité. Cette amélioration doit passer par une meilleure connaissance et une planification du temps de travail des médecins, par la mise en place d’outils de suivi, mais aussi par une responsabilisation du management de proximité et plus particulièrement des chefs de service.

Le non-respect des directives européennes sur le temps de travail

Marisol Touraine, ministre de la Santé, des Affaires sociales et du Droit des femmes, a invité à soutenir l’hôpital public lors de la présentation du projet de loi sur la santé. Ce projet de loi vient, notamment, rappeler les difficultés que rencontrent les hôpitaux et entend harmoniser la situation.

Toutefois, le secteur hospitalier connaît actuellement des troubles notamment en ce qui concerne le temps de travail des internes dans les centres hospitaliers universitaires (CHU). Si les CHU semblent indispensables à l’apprentissage du métier de soignant, l’état de fait actuel est remis en cause par les représentants des internes.

Ainsi, l’InterSyndicat National des Internes (ISNI) a adressé, le 23 octobre 2014, une lettre ouverte à Patrick Brouet, président du conseil national de l’Ordre des médecins (CNOM), dénonçant les "conditions de travail déplorables" des jeunes internes. Ce dernier a appelé à une reprise des discussions entre les syndicats d’internes et le ministère de la Santé.

L’une des revendications majeures des internes en CHU concerne l’application d’une directive européenne qui fixe pour les médecins un temps de travail (moyenné sur quatre mois) plafonné à 48 heures par semaine.

Les syndicats d’internes appellent donc au respect de cette mesure et l’ISNI propose dans sa lettre ouverte de "borner la semaine de travail du lundi au vendredi en transformant le samedi matin en garde et revoir le régime des gardes et des astreintes" ainsi que de "sanctuariser les deux demi-journées de formation" afin de garantir la qualité des soins.

Un manque de suivi inquiétant du temps de travail des personnels hospitaliers

L’Institut Montaigne, dans le rapport Temps de travail : mettre fin aux blocages, rappelle que le manque de visibilité du temps de travail fait défaut pour une large partie du corps médical. La question de l’organisation du travail des médecins est encore plus problématique dans les centres hospitaliers universitaires (CHU), les activités universitaires des personnels médicaux s’ajoutant au temps médical, sans qu’aucun suivi ne soit réellement effectué. Alors même que cette problématique est reconnue par l’ensemble des acteurs, peu d’actions ont été entreprises en la matière.

L’amélioration du suivi et de l’organisation du temps de travail médical constitue donc un levier important pour gagner en efficacité. Cette amélioration doit passer par une meilleure connaissance et une planification du temps de travail des médecins, par la mise en place d’outils de suivi, mais aussi par une responsabilisation du management de proximité et plus particulièrement du binôme chef de service – cadre de santé au sein de chaque service et pôle.

L’Institut Montaigne propose donc de mettre en place des indicateurs standardisés qui permettraient d’effectuer un réel suivi du temps de travail des soignants dans le secteur hospitalier.

Un absentéisme majeur à l’hôpital

Les taux d’absentéisme sont largement supérieurs dans la fonction publique hospitalière que dans les autres secteurs de l’économie (7 % en 2012 contre 4,5 % dans les entreprises privées et un peu moins de 5 % dans les cliniques).

Sur la base des données de 188 établissements, le taux d’absentéisme global dans les hôpitaux a ainsi été de 7 % en 2012. Dans le détail, pour le personnel médical, il est de 2,8 % en moyenne, et s’élève jusqu’à 4,3 % dans les petits établissements. Seuls 0,2 % de ces arrêts maladie sont inférieurs à six jours (maladie ordinaire).

En moyenne, le nombre de jours d’absence est de 7,7 jours par an pour le personnel médical et 25,5 jours par an pour le personnel non médical.