La commune de Marseille compte une population en augmentation régulière mais modérée : elle atteint 869 815 habitants en 2018.
Elle consacre ses dépenses (1 391 M€ en 2018) à trois fonctions principales, représentant plus de la moitié de celles-ci : l’administration générale, premier poste de dépenses avec 294 M€ en 2018, l’action éducative (215 M€) et la charge de la dette (215 M€). La charge de la dette représente ainsi 15,5 % des dépenses, devant les actions de sécurité et de salubrité publique (166 M€). Il convient également de souligner que les dépenses de personnel représentent 579,7 M€ en 2018, en augmentation de + 11,3 % par rapport à 2008.
En dépit du dynamisme démographique, les dépenses de la commune ont dans l’ensemble légèrement décru en valeur, pour atteindre 1 391 M€ en 2018, contre 1 450 M€ en 2008.
La tendance baissière de la dépense s’explique pour partie par la création, au 1er janvier 2016, de la métropole Aix-Marseille-Provence. Les dépenses de la métropole s’élèvent en 2018 à 3 264 M€ environ, en croissance de 23,1 % par rapport à 2016. Elles représentent désormais plus du double du budget de la commune de Marseille. La métropole, qui inclut un ensemble vaste de 92 communes pour 1,8 million d’habitants, exerce notamment des compétences qui lui ont été transférées par les communes, dont celle de Marseille, en matière de développement économique, social et culturel.
La tendance s’explique également par le net recul de l’investissement. La commune de Marseille y a ainsi consacré environ 367 M€ en 2018, contre 686 M€ en 2007, soit une baisse significative de l’ordre de 310 M€. Concernant la métropole Aix-Marseille-Provence, les dépenses d’investissement ont nettement augmenté (+ 51,3 % entre 2016 et 2018), pour s’établir à 1 433,8 M€ en 2018.
Cette trajectoire de baisse de la dépense de la commune n’a pas été constante durant la période 2008-2018. En particulier, les variations des dépenses peuvent être liées aux deux cycles électoraux (augmentation des dépenses avant l’élection, puis une baisse lors de l’année de l’élection et l’année suivante).
Au cours de la décennie, la contraction de la dépense de la commune de Marseille a permis de faire refluer sa dette. Après avoir oscillé entre 1 800 M€ et 1 900 M€ sur la période 2008-2016, la dette de la commune de Marseille a nettement reculé en 2017 et en 2018, pour atteindre 1 661 M€. Cette baisse, de près de 230 M€ par rapport au pic d’endettement atteint en 2016, reflète un double mouvement d’amélioration de la capacité d’autofinancement de la commune et de réduction significative des investissements.
La fiscalité locale a connu un mouvement inverse de celui des dépenses. Au cours de la période 2008-2018, la fiscalité directe locale est passée de 333,5 M€ en 2008 à 533,1 M€ en 2018, soit une croissance de 60 %. Le dynamisme de la fiscalité locale provient pour partie de l’augmentation des taux, qui ont notamment atteint en 2015 un plafond de 28,6 % pour la taxe d’habitation, un niveau nettement au-dessus de la moyenne des communes de plus de 100 000 habitants avec néanmoins des bases imposables inférieures à la moyenne des communes de la même strate.
Indicateur | Source |
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Données comptables du ministère de l’économie et des finances | |
Statistiques des impôts locaux (taux, assiettes, produits) |
La ville de Toulouse compte 479 638 habitants en 2018, et connaît une démographie dynamique (+ 4,5 % entre 2011 et 2016). Pour autant, ses dépenses budgétaires sont en diminution sur la période 2014-2018 : en effet, le budget total pour 2018 s’élève à 711 M€, en recul de 9,8 % comparé à 2014. Les dépenses de la ville par habitant s’élèvent à 1 483€ en 2018, contre 1 734€ en 2014. A noter que la métropole de Toulouse a vu le jour le 1er janvier 2015.
En 2018, dans le budget global, les principaux postes de dépenses sont l’éducation (27 %), les moyens généraux (23 %), la culture (11 %), la famille (10 %) et le logement (10 %).
Les dépenses d’investissement s’élevaient à 144,5 M€ en 2018, dont 133,2 M€ consacrés à des dépenses d’équipement. Il s’agit principalement de dépenses directes car seulement 2 M€ ont été distribuées en subventions d’équipement.
Ces investissements s’inscrivent dans le cadre du plan pluriannuel 2015-2020 d’investissement qui cherche à mobiliser 788 M€ d’investissement dont 28,6 % dans l’éducation et 15 % dans la modernisation des moyens généraux.
Le principal poste de dépenses de Toulouse est constitué des dépenses de personnel, qui représentent 56,4 % des charges de fonctionnement. Cette proportion est en baisse pour la deuxième année consécutive après une forte hausse au début de la mandature (de 55 % en 2014 à 59 % en 2016). Ce niveau demeure toutefois plus haut qu’en 2008 et 2014.
S’agissant des recettes, elles se répartissent, en 2018, entre 609 M€ de produits de fonctionnement et 124,2 M€ de ressources d’investissement.
Les impôts locaux représentent 44,8 % du total des produits de fonctionnement en 2018, ce qui reste inférieur à la moyenne de la strate (47,6 %), mais s’en rapproche. Le produit de la fiscalité locale est en progression constante sur la période. Il s’établit à 265,3 M€ en 2018, contre 216 M€ en 2014. Il a connu une hausse conséquente en 2015, du fait notamment d’un relèvement des taux de la taxe foncière et de la taxe d’habitation voté par la commune, et progresse d’environ 1,5 % par an depuis, du fait pour l’essentiel du dynamisme des bases fiscales.
En 2018, comme déjà en 2014, la ville de Toulouse exerce une pression fiscale sensiblement moins importante que les villes de la même strate. S’agissant de la taxe d’habitation, le taux voté (18,25 % contre 22,02 % pour la strate) est inférieur à la moyenne de la strate et les réductions de base accordées sur délibérations (285 euros en moyenne par habitant, contre 211 euros pour la strate) sont supérieures. De même, le taux de la taxe foncière voté par le conseil municipal est également inférieur de 3,5 points à la moyenne des communes de même strate.
La dotation globale de fonctionnement (DGF) servie par l’État est en nette diminution, passant de 96,9 M€ en 2014 à 69,6 M€ en 2018. Néanmoins, elle a été plus que compensée par la hausse de la fiscalité décidée par la commune sur la même période.
Les efforts de réduction des dépenses de fonctionnement et le maintien global des recettes de fonctionnement permettent à Toulouse d’afficher, depuis 2014, une capacité d’autofinancement (CAF) doublée en quatre ans (passant de 32,6 M€ en 2014 à 65,7 M€ en 2018). Cela a permis à la ville de maintenir un programme d’investissement dynamique, en dépit de la baisse du FCTVA et des subventions à l’investissement.
Par ailleurs, afin d’assurer le maintien de son programme ambitieux d’investissement, la ville de Toulouse avait contracté à fin 2018 une dette de 141,8 M€, dont l’intégralité était bancaire ou assimilée. L’encours de la dette, s’il n’avait que légèrement augmenté durant la mandature précédente (+10 % entre 2008 et 2014), a été plus que doublé entre 2014 et 2018. Ainsi, la dette par habitant est passée de 152 euros en 2014 à 296 euros en 2018. Si l’encours de la dette a fortement cru, la ville de Toulouse affiche pour autant une capacité de désendettement rapide et peu risquée de 2,2 années (contre 2 années de CAF en 2017).
Indicateur | Source |
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Données comptables du ministère de l’économie et des finances | |
Statistiques des impôts locaux (taux, assiettes, produits) |