La municipalité nouvelle portera l’ambition d’une ville qui se relève avec ses habitants. Ils doivent pouvoir faire part de leurs expertises d’usage et de leurs aspirations pour les biens communs en trouvant, dans les Conseils de quartier qui seront créés, un véritable espace public de discussion et de proposition. Ils doivent pouvoir prendre part à la réalisation de projets dans leurs quartiers en décidant de l’utilisation de budgets participatifs. Pour permettre cette autonomie, une partie du budget annuel des mairies de secteur sera soumise au vote des citoyens.
Source : programme de Michèle Rubirola
Marseille fait partie des rares villes de plus de 200 000 habitants n’ayant pas de budget participatif.
Le coût budgétaire de cette proposition est lié aux ressources additionnelles nécessaires à la mairie de Marseille pour sélectionner les projets éligibles à un financement participatif, puis organiser les consultations citoyennes liées à l’allocation du budget participatif. Ce coût dépendra donc de la proportion du budget des mairies de secteur qui sera soumise à la consultation citoyenne, or le Printemps marseillais n’a pas encore défini l’ambition de son budget participatif.
L’équipe de campagne précise par ailleurs que “les Conseils de quartier seront créés dans chaque arrondissement et disposeront d’un budget de fonctionnement propre de 5 000 €, ainsi que d’un budget de 3 000 € pour faire intervenir une association d’animation de la parole”.
Beaucoup de villes ont adopté un budget participatif, permettant aux citoyens de décider d’une partie de l’affectation des dépenses d’investissement. Rennes arrive ainsi en tête au regard de la part du budget municipal total (fonctionnement et investissement) définie de manière participative (1 %), suivie par Paris et Bordeaux (0,5 %).
Il est à noter que l’absence de cadre national a mené au dépôt d’un avis fin 2019 sur le projet de loi de finances 2020, pour proposer une loi-cadre qui permettrait de clarifier le cadre applicable aux budgets participatifs.
La Métropole Aix-Marseille-Provence a mis en place en 2019 un budget participatif à titre expérimental dans trois quartiers prioritaires, dont le quartier de la Belle de Mai à Marseille. Ce budget, auquel 20 000 habitants pourront participer, est d’un montant relativement faible (65 000 € en 2019) comparé aux initiatives similaires, en particulier le budget participatif de la Ville de Paris (5 % du budget d’investissement 2015-2020, soit environ 100 M€ par an).
La proposition du Printemps marseillais sera probablement beaucoup plus ambitieuse que ce budget participatif expérimental même si elle adoptera probablement une forme similaire, à savoir un appel à projets dont il faudra définir les critères de sélection, puis l’organisation d’une consultation citoyenne pour sélectionner les projets lauréats.
À titre de comparaison, la Ville de Paris a recensé près de 1 000 projets lauréats depuis 2014.
Le coût budgétaire éventuel de cette mesure serait lié à la mobilisation éventuelle de ressources humaines (agents de la ville) et techniques (site internet) pour créer puis animer un budget participatif pour chaque mairie de secteur. Les ressources humaines additionnelles pourraient provenir du redéploiement au sein des équipes en charge des investissements de la Ville.
Si la création d’un site internet devrait constituer un coût relativement négligeable (entre 10 000 et 100 000 €), les principaux coûts liés à cette mesure seraient donc liés au recrutement net d’agents en charge de la gestion du budget participatif. À considérer qu’une quinzaine d’agents serait en recrutée à cet effet, le coût pour la commune serait environ d’1M € par an.
Selon la sensibilité dont feront preuve les Marseillais aux sujets environnementaux dans la définition des projets bénéficiant d’un soutien du budget participatif augmenté, cette mesure pourrait conduire à des investissements plus ou moins favorables à l’environnement.
Programme du Printemps Marseillais https://printempsmarseillais.fr/wp-content/uploads/2020/03/Programme-Printemps-Marseillais.pdf
Étude de la Fondation Jean Jaurès sur les budgets participatifs https://jean-jaures.org/nos-productions/budgets-participatifs-la-nouvelle-promesse-democratique
Site du budget participatif de Paris https://budgetparticipatif.paris.fr/bp/